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Résolution du Parlement européen du 16 janvier 2018 sur la gouvernance  internationale des océans: un programme pour l'aveni
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RECOMMANDATION (UE) 2019/ 794 DE LA COMMISSION - du 15 mai 2019 - relative  à un plan de contrôle coordonné v
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Ils sont interdits. Mais pourquoi trouve-t-on encore des sacs en plastique  chez les commerçants ?
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DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014  sur la passation des marchés publics et abrogeant
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Rapport PPRE Sacs plastique
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Une stratégie européenne sur les matières plastiques
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur  la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier  et M. Bernard Deflesselles)
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Journal officiel L 77/2019
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Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie  circulaire : Rapport
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur  la stratégie européenne sur les matières plastiques (Mme Caroline Janvier  et M. Bernard Deflesselles)
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